Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Petite Martinette
SCEA Bouquey-Rivallon

Numéro de dépôt :
4419740
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
Château Petite Martinette de Bouquey-Rivallon

Présentation de la marque Château Petite Martinette

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par Bouquey-RivallonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Petite Martinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est Bouquey-RivallonTODO domicilié(e) 3 le Rivalon - 33330 - Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Bouquey-Rivallon, Monsieur Alexandre PLOCQ domicilié(e) 3 le Rivalon - 33330 - Saint-Emilion - France.

La marque Château Petite Martinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Petite Martinette arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

Bouquey-Rivallon a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROY , CHATEAU LE RIVALLON , CHATEAU LE GRAND FAURIE , CHATEAU POMONE , CHATEAU VIEUX RIVALLON


SCEA Bouquey-Rivallon - 3 le Rivalon - 33330 - Saint-Emilion - France


SCEA Bouquey-Rivallon, Monsieur Alexandre PLOCQ - 3 le Rivalon - 33330 - Saint-Emilion - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Vins d'appellation d'origine protégée.